Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATERNET LE POINT D'EXCES INTERNET
S.A.R.L. ANTOINE BASTILLE

Numéro de dépôt :
95596922
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2005

Présentation de la marque QUATERNET LE POINT D'EXCES INTERNET

Déposée le 7 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTOINE BASTILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUATERNET LE POINT D'EXCES INTERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTOINE BASTILLE domicilié(e) 2, rue de la Roquette, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 260 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David CHARBIT - France.

La marque QUATERNET LE POINT D'EXCES INTERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATERNET LE POINT D'EXCES INTERNET est expirée depuis le 7 novembre 2005.

ANTOINE BASTILLE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND JEU UN DUO EN OR POUR GAGNER A DEUX ! , LCNET LA CHAINE INTERNET , ANPI , INTERNENETTE , QUATER'NET L'ERE DE LA COMMUNICATION , LA REGIE DES JEUX , LA MONDIALE DES JEUX , EUROPE TELE JEUX , A LIVE LE N 1 EN EUROPE DU LIVE SUR INTERNET , SUPER QUATRO !


S.A.R.L. ANTOINE BASTILLE - 2, rue de la Roquette, 75011 PARIS - France - SIREN 388260101


David CHARBIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397634 - Publication au BOPI 2004-08-16

Inscription le 22 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262502 - Publication au BOPI 1998-09-22

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Publicité, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, recherche de marché, recherches pour affaires, relations publiques, reproduction de documents, reproduction par héliographie, information statistique, transcription de communications, ventes aux enchères. Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, communications téléphoniques, services téléphoniques, transcription de dépêches et de messages, communications par terminaux d'ordinateurs.Education, formation, divertissement, activités culturelles, éditions de livres, de revues, productions de spectacles, de films, location de films, d'enregistrements sonores, locations de postes de télévision, d'appareils de projection de cinéma, location de décors de spectacles, divertissement radiophonique et télévisé, organisation de concours en matière de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences,congrès.Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, prospection, location de temps d'accès à un cnetre serveur de bases de données, services de reporters, filmage sur bandes vidéo, gestion de lieux d'exposition, services rendus pa un franchiseur à savoir mise à disposition du savoir faire, concession de licences

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.